Projet du cadastre national : Pour une meilleure maîtrise de la gestion du foncier au Congo

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Moderniser la gestion de nos parcelles. Tel est l’objectif du projet établissement du cadastre national initié par le chef de l’Etat et présenté par le concepteur, la Société israélienne Era Optima  International, mardi 17 janvier 2012, à la délégation générale des travaux. L’exposé fait par Stéphane Ogeron  visait à montrer le potentiel concernant deux objectifs de ce projet, à savoir la sécurité foncière au travers de l’enregistrement des titres fonciers et l’utilisation des données à des fins de taxation. Cette cérémonie de présentation à mi-parcours du projet qui prendra en compte les villes de Brazzaville, Pointe-Noire, Dolisie, Nkayi, Ouesso et Oyo-Ollombo s’est déroulée, en présence du ministre Pierre Mabiala, de la reforme foncière et du domaine public, et Jean-Jacques Bouya, ministre délégué, délégué général aux grands travaux.
Ce projet s’inscrit dans le cadre du développement durable de nos villes. Il vise deux objectifs majeurs, à savoir: la sécurisation des propriétés et l’amélioration de l’assiette fiscale. En clair, il permettra aux impôts, au cadastre et à la mairie de travailler avec les mêmes informations pour éviter des doubles emplois, des faux documents et sécuriser ainsi la propriété.
La simulation faite par   Stéphane Ogeron, présente les potentialités du projet pour les trois structures bénéficiaires, et constitue la première étape du processus d’analyse qui va conduire à la création du S.g.i.u.
Après cette simulation, des rencontres vont être organisées avec les structures bénéficiaires, pour analyser la situation actuelle desdites structures et leurs besoins. Au terme de ces rencontres, les recommandations et un plan d’actions seront rédigés et qui décriront l’ensemble des moyens organisationnels, humains, techniques et financiers à mettre en œuvre pour créer le S.g.i.u.
Dans ce futur système d’exploitation, les données qui sont intégrées dans la base de données vont être connectées à celles des impôts, du cadastre et de la mairie. «Dans le cadre de cette simulation, nous avons volontairement simplifiés la structure des données. Nous allons utiliser les données collectées dans le cadre du projet dans une base de données unique. Nous vous présenteront une interface pour des interactions pour l’utilisation des impôts, une interface pour la cadastre et une autre pour la mairie», a-t-il précisé.
Lors de la simulation de ce projet,   Stéphane Ogeron, en zoomant sur l’ortophoto, il apparait différentes couches d’informations, notamment les limites des arrondissements de Brazzaville concernée par cette première étape, celles des sections cadastrales, puis les blocs. Cette simulation a été faite en deux parties: la thématique de taxation et la thématique d’enregistrement des titres de propriétés, en vue de mieux moderniser la gestion des parcelles au Congo.
Ce projet va utiliser des nouvelles technologies d’édition des permis, des titres fonciers et des plans de délimitation ou plans de bornage tant à la mairie, au cadastre qu’aux impôts. Il permettra ainsi aux structures bénéficiaires de travailler avec les mêmes informations, pour éviter des doubles emplois, des faux documents et sécuriser ainsi la propriété.
Pour le ministre Pierre Mabiala, c’est un travail très important, un travail qui permet à notre pays de matérialiser et de maîtriser, surtout, la gestion du foncier dans notre pays. Or, «lorsqu’on a maîtrisé le foncier, on a donc ouvert le pays aux investissements. On a préservé le pays à tout ce qu’on peut considérer comme étant les conflits sociaux», a-t-il dit.
Jean-Jacques Bouya, quant à lui, a expliqué que «ce projet permettra d’éviter les soubresauts et de pouvoir se demander pourquoi X a payé l’impôt plus que Y, alors qu’on a tous une maison en dur».

Cyr Armel YABBAT-NGO 


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