La paix par le droit

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Dans l’histoire de chaque Nation, dans la vie des peuples et des institutions, il est des moments où certains concepts, parfois banals ou indifférents au demeurant, sont revêtus d’une signification particulière, en raison des circonstances exceptionnelles. De même, il est des mots dont la charge émotionnelle ne peut être mieux vécue et appréhendée par l’inconscient collectif que par opposition ou par comparaison à une réalité. La notion de «paix» est de ces concepts.

 

En choisissant ce concept comme fil conducteur de mon propos, mes vieux souvenirs me renvoient à une réflexion de nos anciens maîtres, suivant laquelle la valeur d’une thèse s’apprécie par son contraire. La nuit sans le jour, éternelles ténèbres; la réduction de l’espèce humaine en un seul sexe sonnerait la fin de l’humanité; les pôles contraires d’une batterie contribuent réciproquement à la circulation de l’énergie électrique; les riches sans les pauvres, piètres figures.
Le concept de paix ne prend donc tout son sens et toute sa portée que par opposition à un conflit, de telle sorte qu’en l’absence de toute agitation ou de trouble, il se transforme en coquille vide et perd en quelque sorte sa raison d’être. A force de s’en accommoder, on finit par en perdre de vue la substance.
Et pourtant, la notion de paix n’est ni évanescente, ni fuyante. Loin d’être une chimère ou une utopie, elle est une réalité, une évidence face à laquelle la raison ne saurait se dérober. Telle une lapalissade, elle tombe inexorablement sous le sens commun. Il importe d’en saisir les différentes approches, pour mieux appréhender la philosophie de mon propos.
En effet, quel que soit l’angle sous lequel on peut l’appréhender, la notion de paix caractérise avant tout, et d’une manière générale, une situation non conflictuelle qui suppose, dans les relations individuelles ou collectives, une absence de litige. Elle renvoie aux rapports entre personnes qui ne sont pas en conflit ou en querelle, aux rapports calmes entre citoyens, à une absence de troubles et de violences, toutes considérations qui nous rappellent, curiosité historique oblige, «la pax romana» (paix romaine) que faisait régner la civilisation romaine.
Dans les rapports entre Etats, la paix est la situation d’une Nation, d’un Etat qui n’est pas en guerre.
Sur un plan individuel, la notion de paix revêt une connotation philosophique et psychologique. Elle est l’état d’une personne que rien ne vient troubler, ou l’état d’une âme qui n’est troublée par aucun conflit, aucune inquiétude. C’est aussi l’état ou le caractère d’un lieu, d’un moment où il n’y a ni agitation ni bruit. En ce sens, elle est repos, calme, quiétude, tranquillité. Il est peut-être loin de nous l’époque où le Président de la République, Son Excellence Denis Sassou-Nguesso, rappelait inlassablement, comme dans un rêve prémonitoire, la nécessité de «la paix des cœurs et la tranquillité des esprits».
Notre époque, plus que toute autre, en raison de la multiplication des facteurs de risques parfois incontrôlables, est celle d’une aspiration plus profonde à la paix et à la sécurité. Il appartient au décideur public, dont l’une des missions est d’assurer la sécurité de la cité, de proposer les moyens d’y parvenir.
Oui, la paix est une aspiration commune à tous les peuples et à tous les individus. Elle est, avec la liberté qui est son corollaire et la sécurité qui en est la condition préalable, l’un des biens les plus précieux de l’humanité. Facteur d’unité de l’espèce humaine, elle transcende les clivages idéologiques, économiques, sociaux et culturels.
C’est une affirmation de bon sens et une évidence si banale de nos jours que de rappeler que la paix est l’engrais sur lequel tout le progrès de l’humanité a prospéré.
Avec toute la force de mes convictions, je partage l’angoisse de certains de nos compatriotes qui s’indignent de l’absence de certains acteurs dans le débat public sur le thème de la paix, comme s’il était plus aisé de compter les victimes des conflits et de s’accommoder de l’insécurité.
On aurait tort de n’aborder la question de la paix qu’en temps de conflit. En dépit de la diversité de ses approches et de ses modalités qui varient au gré des événements et des circonstances historiques, la notion de paix présente une unité profonde du point de vue de son but: l’accord, la concorde, l’entente, la réconciliation.
Pour y parvenir, deux voies sont indiquées. Tantôt la paix apparaît comme un procédé de réparation a posteriori des conséquences d’un conflit, tantôt comme une mesure de prévention. On pourrait, d’ailleurs, sans forcer sur la sémantique, évoquer la paix a posteriori et la paix a priori; la paix réparation et la paix prévention.
L’histoire de l’humanité, toute l’histoire de l’humanité nous enseigne que, lorsqu’un conflit n’a pu être évité, la paix ne peut plus intervenir que comme une mesure de réparation, en ce sens qu’elle est destinée à effacer ou à atténuer les conséquences d’un trouble passé.
De nombreuses illustrations de ces conflits sont fournies par les soulèvements les plus célèbres, les émeutes et les guerres les plus effroyables. C’est à la suite de ces troubles, quels que soient les lieux, l’époque et les civilisations où ils se sont produits, que les hommes ont convenu de régler leurs différends au moyen des rapprochements entre les
anciens ennemis. Le rôle historique du droit pour la réalisation de ces rapprochements a été, de tout temps, primordial.
A la suite des deux premières guerres mondiales, la création et la mise en œuvre d’un cadre juridique international d’une part, et d’un cadre institutionnel d’autre part, ne poursuivait qu’un seul objectif: la paix dans le monde.
Le cadre normatif s’est considérablement renforcé, grâce aux différents instruments juridiques internationaux qui se sont succédé et diversifiés au fil du temps. La reconnaissance de la dignité humaine de tous les membres de la famille humaine et de leurs droits est reconnue comme fondement de la justice et de la paix dans le monde par la charte des Nations unies, ainsi que par les nombreux pactes s’y référant. De nos jours, on ne compte plus le nombre de traités de paix signés dans le monde entre les Etats en
conflit.
Quant au cadre institutionnel, il s’est aussi consolidé à la lumière des drames occasionnés par les conflits, comme en témoigne la création de l’Organisation des Nations unies et les organismes affiliés. La naissance et le développement des ensembles régionaux et sous-régionaux poursuivent le même but. Pour mieux exhorter les pays de l’Europe à poursuivre la construction de l’Union européenne considérée comme un facteur de paix, François Mitterrand rappelait que «la division, c’est la guerre».
Il a fallu donc des siècles de souffrance, de lutte, de révolte, pour rebâtir, à l’échelle internationale, une société humaine digne, plus juste et plus équitable, fondée sur la paix. Parce que l’innommable avait été commis, il fallait créer des institutions et un cadre normatif pour que jamais cela ne se reproduise.
Je saisis très opportunément cette occasion, pour partager avec les éventuels lecteurs de cette tribune, une sage et profonde réflexion que «le vieux» Houphouët-Boingny avait confiée à l’un de ses interlocuteurs, votre humble serviteur, et qu’il espérait léguer à la postérité: «Toutes les guerres, disait-il, se terminent autour d’une table. C’est un fait constant. Puisqu’il en a toujours été ainsi, pourquoi ne pas se retrouver autour d’une table pour négocier la guerre?».
Cette réflexion riche d’enseignement et marquée au coin du bon sens nous interpelle, non sans une certaine ironie, sur notre extraordinaire instinct de destruction qui anéantit en nous, avant de le retrouver par la suite, tout élan de sociabilité.
Afin de mieux apprécier la délicatesse et l’absurdité de la paix réparation, je vous invite à méditer, dans le silence de vos débats de conscience, ce soupire d’un ancien combattant français, le 11 novembre, jour de la commémoration de l’armistice: «Nous pouvons dire au peuple de France: nous sommes venus à bout de nos ennemis; vous pouvez, désormais, vivre dans la paix, dans la sécurité. Vos foyers sont sauvés. Laissons l’épée au fourreau, mais entreprenons d’être vainqueurs une seconde fois, par des moyens pacifiques. Sachons vouloir et nous vaincrons dans la paix, comme nous avons vaincu dans la guerre».
Cette paix des braves, celle que l’on conclut sur la base de concessions mutuelles après un long conflit, suscite souvent déception et indignation. A juste titre, l’opinion publique s’interroge souvent: «Tout ça pour ça?». L’horreur, la barbarie et la destruction sont-elles les conditions nécessaires et inévitables de la paix?
Ces interrogations, qui engagent notre sens de responsabilité collective, trouveraient peut-être une réponse à travers la réflexion de Jean Jaurès: «Donner la paix au monde par la guerre est une entreprise pleine de malchances, car en la donnant, on la retire».
Le droit fournit à toute structure sociale, les outils indispensables à une organisation de la paix à titre préventif, en vue d’empêcher toute velléité conflictuelle susceptible de remettre en cause les fondements du corps social. Sous cet angle, la paix n’est plus une réparation postérieure à un trouble, à une agitation ou des violences. Elle devient conciliation, entente, accord préalable. De nombreuses institutions familières aux juristes sont, par leur nature, totalement orientées vers la recherche de la paix sociale. La chose est d’autant plus vraie que le droit ne se caractérise pas toujours par la contrainte et la répression.
Les sociologues du droit ont établi que dans de nombreuses sociétés africaines, on traite le droit non pas comme une règle dont l’exécution devrait être imposée par la force, mais comme une paix, une concorde, un équilibre à gagner par la conciliation et la réconciliation. Il poursuit une finalité de prévention de la rupture des relations multiples qui unissent les individus. Sans cesse, il s’inscrit dans la recherche du compromis et de l’équité. Pacifications, conciliations, transactions sont du droit. Nombreuses sont les illustrations qui témoignent de cette recherche impérative de la paix sociale.
En droit civil, pour maintenir la paix des familles, la politique législative tend souvent à décourager, par des règles restrictives, l’exercice d’action en justice de nature à troubler les rapports de famille (forclusion, prescription extinctive, etc.).
En droit du travail, certaines clauses sociales interdisent, pendant leur durée, le recours à la grève. Notre pays a fourni le meilleur exemple de cette paix sociale obtenue à travers l’accord de la trêve sociale.
L’action politique apparaît, également, comme le terrain de prédilection par excellence de la recherche de la paix sociale. Sous des vocables divers -alliance, mémorandum, etc- les acteurs politiques s’emploient à créer les conditions de protection de la paix.
En assurant l’intimidation collective et individuelle des délinquants, les prévisions du code pénal contribuent, plus efficacement que dans les autres matières du droit, à la tranquillité et la quiétude des citoyens.
Le droit international, très consensuel, offre l’image d’un droit largement dépourvu de sanctions. C’est un fait constant que la libre ratification des traités internationaux par les Etats s’inscrit dans la logique d’une adhésion aux mécanismes de protection de la paix dans le monde, si tel est l’objet desdits traités.
Si la paix se définit par opposition au conflit, à la querelle, la dispute, le trouble, la violence, la guerre, c’est parce que ces concepts sont autant d’obstacles au progrès sous toutes ses formes et à la jouissance de nos droits et libertés fondamentaux. Ils portent en eux les germes de l’intolérance et de la destruction.
Le penchant africain pour la concorde nous invite à une réflexion sereine sur la paix préventive. Concluons par cette observation du Président Denis Sassou-Nguesso, frappée au coin du bon sens et du réalisme, qui nous invite à la méditation: «On ne dira pas qu’on n’a pas vu venir».

Aimé Emmanuel YOKA